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Réglementation

Il est indispensable de connaître la réglementation propre aux drones avant d’envisager de piloter, que ce soit à titre de loisir où dans le cadre d’une activité professionnelle. Le secteur du drone est très réglementé et peut évoluer rapidement, il est donc nécessaire de s’informer régulièrement sur les lois en vigueur.

Qu’est ce qu’un drone ?

Le terme de drone désigne communément un petit avion sans pilote, télécommandé ou programmé.
La Direction Générale de l’Avion Civile (DGAC) décrit le drone comme un aéronef circulant sans personne à bord.  En anglais on rencontre les termes « UAV » (Unmanned Air Vehicle) ou « UAS » (Unmanned Air System).

Le drone peut avoir un usage civil ou militaire.

On classe les drones en deux catégories principales (qui ne correspondent pas à un type de machine mais à l'usage que l'on en fait) :

  • LES DRONES DE LOISIR (="Aéromodélisme") : ce sont les drones destinés au loisir ou à la compétition ;
  • LES DRONES PROFESSIONNELS (="Activités particulières") : ces drones sont destinés à  toutes les autres activités, et donc les activités professionnelles.

Les réglementations et obligations diffèrent selon que le drone est utilisé à des fins de loisir ou professionnelle.

Tout drone volant en extérieur, quelle que soit sa taille, doit répondre à la réglementation propre à l’aviation civile, le vol de ce type d’engin étant considéré par la loi comme une activité aérienne.



Les usages civils, qu'ils soient amateurs ou professionnels sont soumis à la loi française depuis 2012. Les réglementations sont régulièrement revues et mises à jour. Si pour le moment la loi française prévaut encore - comme pour les scénarios de vol - dans les mois à venir la réglementation européenne, à caractère supra-nationale, prendra le dessus.

Attention, cela n'exclut pas que vous deviez tout de même vous mettre en conformité avec la réglementation de votre pays. A titre d'exemple, la France requiert depuis le mois de juin 2020 que tout drone de plus de 800 grammes soit muni d'une balise d'identification électronique lors de son enregistrement sur le site Alphatango.

La réglementation européenne, de son côté, exige également la présence d'un système de signalement, mais à la finalité différente. Il est donc fort probable que deux modules de signalement distincts soient nécessaires pour répondre à chacune des exigences.